 | Université catholique de Louvain (1835-1969) - 1864 - 936 lapas
...états , réunis en conférence internatienale à Genève, signent une convention ayant pour objet l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne et laissent le protocole ouvert pour l'adhésion des autres puissances. 23. Les troupes fédérales, dont... | |
 | Belgium - 1894 - 716 lapas
...(Monit. du 1er août 1894.) Sous cette date, le gouvernement des États-Unis de Venezuela a adhéré à la convention conclue à Genève, le 22 août 1864,...militaires blessés dans les armées en campagne, ainsi qu'aux articles addilionnels à cette convention du 20 octobre 1868. 35». — 9 JUILLET 1894.... | |
 | Belgium - 1895 - 526 lapas
...du présent arrêté. 2O7. — 29 JUIN 1895. — Le gouvernement de SM le roi de Sinm a adhéré à la convention conclue à Genève, le 22 août 1864,...pour l'amélioration du sort des militaires blessés dtins les armées en campagne. (Monk, du 20 juillet Ш5.) «O8. — 1« Jin.nri 1895. — Arrêté... | |
 | Belgium - 1888 - 484 lapas
...Mesures d'exécution, 4HI. Convention phylloxériquc internationale. Adhésion de l'Italie, 7. Convention pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne. Adhésion du grand-duché de Luxembourg, 380. Convention télégraphique enlre la Belgique, l'Allemagne,... | |
 | 1907 - 866 lapas
...inséparables de la guerre et voulant, dans ce but, perfectionner et compléter Jes dispositions convenues à Genève, le 22 août 1864, pour l'amélioration du sort des militaires blessés ou malades dans les armées en campagne ; Ont résolu de conclure une nouvelle Convention à cet effet,... | |
 | 1907 - 896 lapas
...inséparables de la guerre et voulant, dans ce but, perfectionner et compléter les dispositions convenues à Genève, le 22 août 1864, pour l'amélioration du sort des militaires blessés ou malades dans les armées en campagne ; Ont résolu de conclure une nouvelle Convention à cet effet,... | |
 | 1886 - 764 lapas
...signée à Genève, le 22 août (804, entre la Confédération Suisse, SAR le Grand-duc de Bade, etc., pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne, convention dont la teneur suit Le soussigné, Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire... | |
 | 1864 - 450 lapas
...Voici le texte définitif de la convenlion élaborée par MM. les membres du Congrès international pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne: 1. Les ambulances el les hôpitaux militaires seront reconnus nrulrps et, comme tels, protégés nt... | |
 | 1865 - 850 lapas
...©enf einen Congrès ioternational jufammentreten lief), beffen ib'erljanblungen p einer Convention pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne fuljrte. Sie Slnerfennung biefer Aon= Bention ©eitenë einer grofjen '¿afy »on SRegierungen ift... | |
 | Thomas Wiltberger Evans - 1865 - 214 lapas
...être réservée. Nous donnons ici la transcription du traité tel qu'il a été conclu : Convention pour l'amélioration du sort des militaires blessés, dans les armées en campagne. Son Altesse Royale le grand-duc de Bade, Sa Majesté le roi des Belges, etc., etc., etc., Également... | |
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Genève, le 22 août 1864, pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne, et préciser davantage quelques-unes des stipulations de la dite Convention, ont nommé pour leurs Commissaires: (suivent les noms). 
