Lapas attēli
PDF
ePub

6

46. Blanc fixe, blanc de satin ou sulfate artificiel de baryte ou de chaux, un demi-cent par livre.

47. Noir d'os, d'ivoire, de substances végétales quelle que soit leur denomination, y compris le noir animal et le noir de fumée secs ou broyés à l'huile ou à l'eau, vingt-cinq pour cent à la valeur. 48. Jaune et vert de chrome et toutes couleurs dérivées du chrome, dans la manufacture desquelles sont employés le plomb et le bichromate de potasse ou de soude, en pâte, secs ou broyés à l'huile ou à l'eau, quatre cents et demi par livre.

49. Ocre et terres d'Ocre, Sienne et terres de Sienne, Ombre et terres d'Ombre non dénommées, brutes ou pas en poudre, lavées ou pulvérisées, le huitième d'un cent par livre; en poudre, lavées ou pulvérisées, les trois huitièmes d'un cent par livre; broyées à l'huile ou à l'eau, un cent et demi par livre.

50. Mine orange, trois cents et trois huitièmes par livre. 51. Minium, deux cents et sept huitièmes par livre.

52. Bleu d'outremer, sec, en pâte ou broyé à l'eau; bleu de lessive contenant de l'outremer, trois cents trois quarts par livre. 53. Vernis y compris le vernis dit gold size où japan, trente-cinq pour cent à la valeur; les vernis à l'alcool, un dollar et trentedeux cents par gallon et trente cinq pour cent à la valeur. 54. Vermillon et autres couleurs contenant du mercure, sèches ou broyées à l'huile ou à l'eau, dix cents par livre; sans mercure mais faites avec du plomb ou en contenant, cinq cents par livre.

55. Céruse ou blanc de plomb et couleurs renfermant du plomb, sèches, en pate, ou broyées à l'huile, deux cents sept huitièmes par livre. 56. Blanc de craie et blanc de Paris, secs, un quart de cent par livre; broyés à l'huile ou en mastic, un cent par livre.

57. Zine (oxide de zinc) et couleurs au zinc ne contenant pas de plomb,

sec, un cent par livre; broyé à l'huile, un cent trois quarts par livre; sulfure de zinc blanc ou sulfure blanc de zinc, un cent un quart par livre; chlorure et sulfate de zinc, un cent par livre.

58. Toutes autres couleurs, peintures, y compris les laques, pastels, smalts et glaçures (frostings), brutes, sèches, mélangées ou broyées à l'huile, à l'eau ou avec des solvants autres que l'huile, non dénommés, trente pour cent à la valeur; toutes couleurs et peintures, désignées généralement sous le nom de couleurs d'artistes, en tubes, en pains, en godets ou autrement, trente pour cent à la valeur.

59. Vert de gris et pourpre de Londres, quinze pour cent à la valeur. 60. Acetate de plomb, blanc, trois cents et un quart par livre; brun, gris ou jaune, deux cents et un quart par livre; nitrate de plomb, deux cents et demi par livre; litharge, deux cents et trois quarts par livre.

61. Phosphore dix-huit cents ar livre.

POTASSE:

62. Chromate et bichromate de potasse, trois cents par livre. 63. Caustique ou hydrate de potasse, raffiné, en bâtons ou en feuilles, un cent par livre; chlorate de potasse, deux cents et demi par livre.

64. lodhydrate, iodure et iodate de potasse, vingt-cinq cents par

livre.

65. Nitrate de potasse (ou salpêtre), raffiné, un demi cent par livre

66. Prussiate de potasse, rouge, huit cents par re: jaun... ( UNITE cents par livre; cyanure de potassium, douze et dem. J cent à la valeur.

PRÉPARATIONS:

67. Préparations médicinales contenant de l'alcool or dans iesotieles on emploie l'alcool, non dénommées, cinquante-cinc celis livre; mais en aucun cas elles ne paieront pas moms de mig cinq pour cent à la valeur.

68. Préparations médicinales dans la composition desunes i n'entre pas d'alcool, non dénommées, vingt-cing pour ser a valeur; calomel et autres préparations au mercure Treme pour cent à la valeur.

69. Emplâtres de toute espèce et taffetas d'Angleterre, treine-m pour cent à la valeur.

70. Préparations pour les cheveux, la bouche, les dents of a v
telles que cosmétiques, dentifrices, pater, pommate

et autres articles de toilette et de parfumerie, en sane
autrement, ne contenant pas d'alcool ou dane jescuelier
n'est pas employé, non dénommées, einquaint por

valeur.

71. Santonine et tous les sels qui en dérivent contenair vingts pour cent de santonine et plus, un dolar pur i--;

SAVONS:

72. Savon dur, dit castile soap, un cent et troue came i savons de fantaisie, parfumés et tous earOUR LE TOUTE pris ceux dits médicinaux ou me US e livre; tous autres non dénommés, vingt jaar van e a

SOUDE:

73. Bicarbonate de soude, ou hypercarbonate dE BUNCH OF THE et autres alcalis contenant eingtante pun

bicarbonate de soude, trois quarts d'un seir we
74. Bichromate et chromate de sonde, deux et
75. Cristaux de soude, monohydrate ou

trois dixièmes d'un cent par Lvre: cura -
cents par livre.

76. Hydrate ou caustique de sonde, troia quara
nitrite de soude, deux cents et dem in
sulfite de soude, un demi-cent par :--
77. Sels ou cristaux de soude, nou souser:
cent par livre.

78. Cendre de soude, trois huitime

de soude, un cent et trois quart 79. Silicate de soude et autres ell

[merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][ocr errors][merged small][merged small][merged small][merged small]

LISTE B.-TERRES, CÉRAMIQUES ET VERRERIES.

BRIQUES ET TUILES:

87. Briques réfractaires ne pesant pas plus de dix livres chacune, non vernissées, ni émaillées, ni décorées, ni autrement ornées, un dollar et vingt-cinq cents par tonne; vernissées, émaillées, décorées ou ornées, quarante-cinq pour cent à la valeur; toutes briques non réfractaires, ni vernissées, émaillées, peintes, vitrifiées, ornées ou autrement décorées, vingt-cinq pour cent à la valeur; vernissées, émaillées, peintes, vitrifiées, ornées ou autrement décorées, quarante-cinq pour cent à la valeur. 88. Tuiles unies, non vernissées, d'une seule couleur, d'une dimension dépassant deux pouces carrés, quatre cents par pied carré; vernissées, encaustiques, céramiques, mosaïques, vitrifiées, demi-vitrifiées, en silex, spah, en relief, émaillées, ornementales, peintes à la main, dorées et toutes autres tuiles en terre pour murs et dallages dont l'évaluation n'excède pas quarante cents par pied carré, huit cents par pied carré; au-dessus, dix cents par pied carré et vingt-cinq pour cent à la valeur.

CIMENT, CHAUX ET PLÂTRE:

89. Ciment romain, de Portland, et autres ciments hydrauliques, en barils, sacs et autres contenants, huit cents par cent livres, y compris le poids du baril ou du contenant; en vrac, sept cents par cent livres; autres ciments, vingt pour cent à la valeur. 90. Chaux, cinq cents par cent livres, y compris le poids du baril ou contenant.

91. Plâtre de roche ou gypse, brut, cinquante cents par tonne; moulu ou calciné, deux dollars et vingt-cinq cents par tonne; matière siliceuse durcissante (pearl hardening) employée dans la fabrication du papier, vingt pour cent à la valeur.

92. Pierre ponce ouvrée en tout ou en partie, six dollars par tonne; brute, quinze pour cent à la valeur.

ARGILES OU TERRES:

93. Argiles ou terres, brutes, ou non ouvrées, non dénommées, un dollar par tonne; ouvrées ou manufacturées, non dénommées, deux dollars par tonne; argile chinoise ou kaolin, deux dollars et cinquante cents par tonne; asphalte de roche ne contenant pas plus de quinze pour cent de bitume, cinquante cents par tonne; asphalte et bitume non dénommés, bruts, non séchés ou autrement améliorés, un dollar et cinquante cents par tonne; séchés ou autrement améliorés, trois dollars par tonne; beauxite brute, non raffinée ou autrement améliorée, un dollar par tonne; terre à foulon, brute, un dollar et cinquante cents par tonne; améliorée ou manufacturée, trois dollars par tonne.

CÉRAMIQUE ET PORCELAINE:

94. Faïence commune, jaune, brune ou grise, unie, en relief ou vernissée, en grès commun, non décorée et creusets, vingtcinq pour cent à la valeur; faïence de Rockingham, non décorée, quarante pour cent à la valeur.

95. Porcelaine, parian, biscuit, faïence, grès et les articles fabriqués avec ces matières, quelle que soit leur dénomination, y compris les cartels et cages de pendules avec ou sans mouvements, plaques, ornements, jouets, petits services de thé pour enfants, breloques (charms), vases et statuettes, peints, teintés, en couleurs, émaillés, imprimés, dorés ou autrement ornés ou décorés,

soixante pour cent à la valeur; unis, blancs, sans aucun ornement, cinquante-cinq pour cent à la valeur.

96. Toute autre porcelaine, parian, biscuit, faïence, grès et articles fabriqués avec ces matières qui en forment l'élément de principale valeur, quel que soit leur nom, non dénommés, peints, teintés, en couleurs, émaillés, imprimés, dorés ou autrement ornés ou décorés soixante pour cent á la valeur; non ornés ni décorés, cinquante-cinq pour cent à la valeur.

97. Tous articles composés en tout ou en partie de substances argileuses, minérales ou de carbone, ni ornés ni décorés, non dénommés, trente-cinq pour cent à la valeur; décorés, quarante-cinq pour cent à la valeur.

98. Cornues à gaz, trois dollars chacune; becs de gaz en lave, dix cents par grosse, et quinze pour cent à la valeur; charbons pour lumière électrique, quatre-vingt-dix cents par centaine; tubes pour filtre, quarante-cinq pour cent à la valeur; pôts en charbon poreux pour batteries électriques sans connexions métalliques, vingt pour cent à la valeur.

VERRE ET VERRERIE:

99. Bouteilles unies en verre vert ou coloré, moulées ou pressées (Aint and lime glass), flacons, bocaux, dames-jeannes clissées ou non, et bonbonnes, pleines ou vides, non dénommées, que leur contenu soit imposable ou admis en franchise, (excepté celles remplies d'un produit passible d'un droit à la valeur ou basé sur la valeur en tout ou en partie, la valeur desdits contenants sera ajoutée à la valeur du contenu) paieront les droits suivants: contenant plus d'une pinte, un cent par livre; pas plus d'une pinte et pas moins d'un quart de pinte, un cent et demi par livre; moins d'un quart de pinte, cinquante cents par grosse: Pourvu qu'aucun des articles précités ne paiera pas moins de quarante pour cent à la valeur.

100. Bouteilles en verre, carafes ou autres contenants ou autres articles en verre, taillés, gravés, peints, colorés, argentés, dorés, gravés à l'eau forte, glaçurés (frosted), imprimés d'une manière quelconque, décorés, ou polis (excepté passés à l'émeri, nécessaire aux bouchons de carafes, de flacons, de bocaux et de fioles), et tous autres articles dont le verre forme l'élément de la principale valeur, verrerie, porcelaine opale et autres articles en verre soufflé, remplis ou vides, que le contenu soit imposable ou admis en franchise, soixante pour cent à la valeur.

101. Verre soufflé, non poli, crown glass et verre à vitre ordinaire dont la dimension n'excède pas dix sur quinze pouces carrés, un cent et trois huitièmes par livre; au-dessus, mais n'excédant pas seize sur vingt-quatre pouces carrés, un cent et sept huitièmes par livre; au-dessus, mais n'excédant pas vingt-quatre sur trente pouces carrés, deux cents et trois huitièmes par livre; au-dessus, mais n'excédant pas vingt-quatre sur trente-six pouces carrés, deux cents et sept huitièmes par livre; au-dessus, mais n'excédant pas trente sur quarante pouces carrés, trois cents et trois huitièmes par livre; au-dessus, mais n'excédant pas quarante sur soixante pouces carrés, trois cents et sept huitièmes par livre; au-dessus, quatre cents et trois huitièmes par livre: Pourvu que le verre non poli, cylindré, crown glass et le verre à vitre ordinaire importés en caisses contiendront, autant que les dimensions le permettent, cinquante pieds carrés, et le droit sera calculé et perçu d'après le poids actuel du verre.

102. Verre soufflé et crown glass polis, n'excédant pas seize sur vingtquatre pouces carrés, quatre cents par pied carré; au-dessus, mais n'excédant pas vingt-quatre sur trente pouces carrés, six cents par pied carré; au-dessus, mais n'excédant pas vingt-quatre sur soixante pouces carrés, quinze cents par pied carré; au-dessus, vingt cents par pied carré.

103. Verre à glaces brut, cannelé, roulé ou filigrané non compris le crown glass, le verre cylindré ou verre à vitre ordinaire, n'excédant pas seize sur vingt-quatre pouces carrés, trois quarts d'un cent par pied carré; au-dessus, mais ne dépassant pas vingt-quatre sur trente pouces carrés, un cent un quart par pied carré; et tout autre au-dessus, un cent et trois quarts par pied carré; tout verre à glaces, brut, cannelé, roulé, pesant plus de cent livres par cent pieds carrés, paiera un droit additionnel sur l'excédant, au même taux imposé ci-dessusPourvu que tout verre à glace, poli, déposé, givré ou autre: ment obscurci, sera passible du même droit que le verre à glace coulé, poli et non étamé.

104. Verre à glacés coulé, fini ou non, et non étamé, ne dépassant pas vingt-quatre pouces carrés, huit cents par pied carré; audessus, et n'excédant pas vingt-quatre sur trente pouces carrés, dix cents par pied carré; au-dessus, et ne dépassant pas vingt-quatre sur soixante pouces carrés, vingt-deux cents et demi par pied carré; et tout autre au-dessus, trente-cinq cents par pied carré.

105. Verre à glaces coulé, poli, étamé, cylindré et crown glass étamé, verre à glace ou à miroir, excédant cent-quarante-quatre pouces carrés de superficie et pas au-dessus de seize sur vingtquatre pouces carrés, onze cents par pied carré; au-dessus, et n'excédant pas vingt-quatre sur trente pouces carrés, treize cents par pied carré; au-dessus, et n'excédant pas vingt-quatre sur soixante pouces carrés, vingt-cinq cents par pied carré; et au dessus, trente-huit cents par pied carré.

106. Mais il est entendu qu'aucun verre à glaces ou à miroirs, étamé, lorsqu'il sera encadré, ne payera pas de droits moins élevés que ceux qui sont imposés au verre similaire non encadré, mais il sera en plus passible du droit additionnel applicable aux cadres quand ces derniers sont importés séparément.

107. Verre à glaces coulé, poli, étamé ou non, soufflé, crown glass et le verre à vitre ordinaire, étamés ou non, courbés, dépolis, obscurcis, glacés, passés au sable, émaillés, taillés en biseau, gravés à l'eau-forte, ou à la roue, gaufrés, teints, colorés, peints ou autrement décorés ou orné, seront passibles d'un droit additionnel de cinq pour cent à la valeur, en plus du droit auquel ils sont imposables.

108. Lunettes, lorgnons, lunettes pour le strabisme et leurs montures, ou parties de ces dernières, finis ou non, dont la valeur ne dépasse pas quarante cents la douzaine, vingt cents par douzaine et quinze pour cent à la valeur; au-dessus de quarante cents la douzaine et n'excédant pas un dollar et cinquante cents la douzaine, quarante-cinq cents par douzaine et vingt pour cent à la valeur; valant au-dessus d'un dollar et cinquante cents par douzaine, cinquante pour cent à la valeur. 109. Verres (lenses) lenticulaires polis sphériques, cylindriques ou prismatiques, et verres polis, émeulés, ouvrés en tout ou en partie, avec bords non émeulés, quarante-cinq pour cent à la

« iepriekšējāTurpināt »